RACHAT JOURS RTT

rubriques code 8858 variante 29798 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012023-01-31

À propos

Rubrique « RACHAT JOURS RTT » (code 8858) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2023-02-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (113 octets) référence 8 variable(s).

Explication

Cette regle determine le montant a verser au salarie lorsqu'il rachete des jours de RTT (Reduction du Temps de Travail) non pris. Elle calcule la valorisation financiere de ces jours en partant du taux horaire du salarie, puis applique une majoration pour reconnaitre la nature exceptionnelle de ce rachat. Concretement, la regle procede en quatre etapes successives. D'abord, elle etablit le taux horaire utilise pour le calcul : on prend le taux horaire de reference du salarie et on le multiplie par un coefficient de majoration. Ce coefficient traduit le fait que les jours de RTT rachetes sont payes a un tarif plus avantageux que les heures de travail ordinaires. Ensuite, elle determine la base de calcul, qui correspond au nombre d'heures concernees par le rachat. Cette base represente le volume horaire equivalent aux jours de RTT que le salarie souhaite se faire payer plutot que de les prendre en repos. La regle calcule alors le solde a verser : il s'agit du produit de la base horaire par le taux horaire majore. C'est ce montant qui constituera la somme effectivement versee au salarie sur son bulletin de paie pour cette rubrique. Enfin, la regle conserve egalement en memoire le nombre de jours de RTT rachetes. Cette information est utile pour le suivi administratif, l'historique du salarie et les controles ulterieurs : elle permet de savoir combien de jours ont ete monetises, sans avoir a recalculer cette donnee depuis le montant verse. Au final, l'effet sur la paie est l'ajout d'une ligne specifique au bulletin, valorisant les jours de RTT rachetes a un tarif majore, tout en tracant precisement le nombre de jours concernes.

Éléments référencés

Historique de la règle (2 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
29798 1980-01-01 → 2023-01-31 archivée version affichée
32836 2023-02-01 → None en vigueur Consulter