Rubrique « HEURES DE FORMATION » (code 5212) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. 3 variantes successives au fil du temps.
Explication
Cette regle calcule la remuneration des heures passees en formation par le salarie, ainsi que le taux horaire majore qui sert de reference pour ce calcul. Elle determine donc combien on doit payer au salarie pour le temps qu'il a consacre a se former, en appliquant une majoration specifique (la meme que celle utilisee pour les absences).
Par defaut, le montant de la formation est obtenu en multipliant le nombre d'heures de formation par le taux horaire habituel du salarie, puis en appliquant le coefficient de majoration prevu pour les absences. Ce meme principe est utilise pour calculer le taux horaire majore de reference.
Toutefois, le taux horaire utilise change selon l'etablissement auquel le salarie est rattache, car chaque site peut avoir sa propre grille tarifaire :
- Pour l'etablissement 1 et l'etablissement 108, on utilise un taux horaire specifique (variante 3).
- Pour l'etablissement 12, le taux horaire majore est calcule a partir du taux horaire de base, mais le montant de la formation s'appuie sur le taux horaire propre a cet etablissement.
- Pour les etablissements 19 et 20, c'est le taux horaire du site de Massy qui s'applique.
- Pour l'etablissement 38, on utilise le taux horaire propre a ce site.
- Pour tous les autres etablissements non listes, c'est le taux horaire general du salarie qui est conserve.
Au final, la regle garantit que les heures de formation sont valorisees avec le bon taux selon l'etablissement de rattachement, tout en appliquant systematiquement la majoration prevue, afin que la paie reflete correctement les specificites locales de chaque site.