Repas personnel

rubriques code 86521 variante 28528 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « Repas personnel » (code 86521), classée comme gain (RUB_GAIN=1). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (48 octets) référence 3 variable(s).

Explication

Cette règle calcule le montant total à retenir (ou à verser, selon l'usage) au titre des repas pris par le salarié sur la période de paie. Concrètement, elle multiplie le nombre de repas comptabilisés pour le salarié par le prix unitaire d'un repas, et inscrit le résultat dans la rubrique « Repas personnel ». Le fonctionnement est direct, sans condition particulière : dès qu'on connaît ces deux informations, le total est obtenu automatiquement. Si le salarié n'a pris aucun repas sur la période, le nombre étant nul, le montant calculé sera lui aussi égal à zéro et la rubrique restera sans effet sur le bulletin. À l'inverse, plus le salarié a pris de repas, plus le montant augmente proportionnellement. Le prix unitaire correspond au tarif retenu par l'entreprise pour un repas (par exemple le tarif de la cantine, du restaurant d'entreprise ou la valeur conventionnelle d'un repas). Ce tarif est généralement paramétré en amont et appliqué de la même façon à tous les salariés concernés, sauf si une valeur individuelle a été saisie. Point d'attention : la règle, telle qu'elle est écrite, ne précise pas s'il s'agit d'une retenue sur salaire (le salarié rembourse les repas pris) ou d'un avantage versé. Cela dépend du paramétrage de la rubrique « Repas personnel » dans le plan de paie (sens débit/crédit, rattachement à un cumul, traitement social et fiscal éventuel). De même, la règle ne vérifie pas la cohérence du nombre de repas saisi (pas de plafond, pas de contrôle d'absence) : c'est la saisie ou le pointage en amont qui doit garantir cette exactitude.

Éléments référencés

Données utilisées (3)