REPAS
rubriques
code 86520
variante 28527
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « REPAS » (code 86520), classée comme gain (RUB_GAIN=1). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (212 octets) référence 7 variable(s).
Explication
Cette règle calcule la rubrique REPAS d'un salarié, c'est-à-dire le montant à verser (ou à retenir, selon l'usage de la rubrique en paie) au titre des repas pris, ainsi que le nombre total de repas correspondants. Elle ne s'applique pas à tous les salariés : elle est réservée à deux établissements précis, identifiés par leur code (établissement 68 et établissement 69). Pour les salariés rattachés à un autre établissement, la règle ne produit rien et les compteurs restent vides.
Concrètement, lorsque le salarié relève bien de l'un de ces deux établissements, la règle distingue deux types de repas : les repas « crudités » et les repas « complets ». Le montant total est obtenu en multipliant, pour chaque type, le nombre de repas pris par le tarif unitaire correspondant, puis en additionnant les deux résultats. Autrement dit : (nombre de repas crudités × prix unitaire d'un repas crudités) + (nombre de repas complets × prix unitaire d'un repas complet). En parallèle, le nombre de repas affiché sur la rubrique est la simple somme des repas crudités et des repas complets, ce qui permet de tracer la quantité globale consommée sur la période de paie.
Côté paramétrage, les tarifs unitaires (crudités et complet) ainsi que les quantités de repas pris doivent être renseignés en amont pour que le calcul soit juste ; si l'un de ces éléments est absent ou à zéro, le montant correspondant sera nul. À noter une ambiguïté : la règle ne précise pas si le montant obtenu est un avantage en nature, une participation salariale ou une indemnité ; cela dépend du paramétrage de la rubrique REPAS dans le plan de paie de l'entreprise. Les établissements 68 et 69 doivent donc être identifiés par le service paie pour confirmer le sens de la rubrique.
Éléments référencés
Données utilisées (7)