PRIME TITULAIRE ASH

Cette regle calcule la prime de vacation versee aux agents titulaires de la categorie ASH (agents des services hospitaliers), en fonction du nombre d'heures effectuees et d'un taux horaire specifique a cette categorie. Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : lorsque l'agent est rattache a l'etablissement portant le code 107. Si l'agent depend d'un autre etablissement, la regle ne produit aucun montant et n'a aucun effet sur la paie. Lorsque la condition d'etablissement est remplie, la regle se deroule de la maniere suivante. Elle reprend d'abord le taux horaire de vacation prevu pour les agents ASH et le retient comme taux applicable, ainsi que comme taux brut de reference. Elle calcule ensuite le montant de la vacation en multipliant le nombre d'heures realisees par ce taux horaire. Ce resultat constitue a la fois la vacation et le montant de vacation retenu pour la paie de l'agent. En complement, la regle determine un prix unitaire de reference correspondant a 10,58 unites multipliees par le meme taux horaire. Ce prix unitaire sert generalement de base de comparaison ou d'indicateur de valorisation associe a cette prime. En resume, pour un agent titulaire ASH rattache a l'etablissement 107, la prime versee depend directement de deux elements : le nombre d'heures de vacation effectuees sur la periode et le taux horaire propre aux agents ASH. Plus l'agent realise d'heures, plus la prime augmente proportionnellement. Pour tout autre etablissement, cette prime n'est pas calculee par cette regle.