PRIME ASSIDUITE/SEMESTRE

rubriques code 7172 variante 28229 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012010-08-31

À propos

Rubrique « PRIME ASSIDUITE/SEMESTRE » (code 7172) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette règle calcule la prime d'assiduité versée chaque mois au salarié, en accumulant progressivement la part mensuelle d'une prime annuelle, tout en pénalisant les absences du mois. Avant tout calcul, deux situations entraînent l'arrêt immédiat sans versement : si le contrat du salarié se termine pendant la période de paie en cours, ou si son ancienneté est inférieure à trois mois (un quart d'année). Ensuite, le montant annuel de référence dépend du code de prime attribué au salarié : il existe cinq niveaux possibles (codes 1 à 5), chacun correspondant à un barème de prime annuelle distinct. Ce montant annuel est ensuite divisé par douze pour obtenir la part mensuelle théorique de janvier. La règle applique alors un abattement proportionnel aux jours d'absence du mois (calculés comme la différence entre le cumul d'absences actuel et celui du mois précédent) : - 1 jour d'absence : on retire un tiers de la prime mensuelle ; - 2 jours d'absence : on retire deux tiers ; - 3 jours ou plus : la prime mensuelle est totalement supprimée pour ce mois. La prime d'assiduité finale correspond au cumul des primes des mois précédents, augmenté de la part mensuelle nette d'abattement. Autrement dit, chaque mois s'ajoute au pot, mais les absences viennent réduire cet ajout. Enfin, un mécanisme de forçage permet au gestionnaire de paie d'imposer manuellement un montant : si une « prime forcée » différente de zéro est saisie, elle remplace purement et simplement le résultat calculé. Cela couvre les cas exceptionnels (régularisation, décision de la direction) où le calcul automatique doit être contourné.

Éléments référencés