Rubrique « PRIME ASSIDUITE » (code 7171) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (864 octets) référence 20 variable(s).
Explication
Cette règle calcule la prime d'assiduité versée au salarié, en tenant compte de son ancienneté, de sa catégorie de prime et de ses absences sur le mois de janvier.
La règle ne s'applique que si la date de fin de contrat du salarié tombe à l'intérieur de la période de paye en cours (entre la date de début et la date de fin de paye). Si ce n'est pas le cas, rien n'est calculé.
Premier filtre : le salarié doit avoir au moins 3 mois d'ancienneté (0,25 année). En dessous, il n'a droit à aucune prime et le calcul s'arrête.
Ensuite, on détermine le montant annuel de la prime selon la catégorie du salarié, identifiée par un code de 1 à 5 : à chaque code correspond un barème prédéfini (prime1 à prime5). Ce montant annuel est ensuite divisé par 12 pour obtenir la prime mensuelle de janvier.
Sur cette prime mensuelle, on applique un abattement proportionnel au nombre de jours d'absence constatés sur janvier : 1 jour d'absence entraîne une retenue d'un tiers de la prime, 2 jours une retenue de deux tiers, et 3 jours ou plus font perdre la totalité de la prime du mois.
Enfin, la prime d'assiduité finale est égale à la prime déjà cumulée précédemment, augmentée de la prime de janvier diminuée de l'abattement pour absences.
Point ambigu : le calcul porte un nom « prime janvier » mais utilise des compteurs d'absences qui semblent spécifiques à ce mois ; il faut vérifier auprès du paramétrage si cette règle est bien réservée au mois de janvier ou si elle sert de modèle pour d'autres mois. Le rôle exact de la variable numero_mois (décrémentée d'un cran) n'est pas non plus exploité dans le résultat final.