PRIME D'ASSIDUITE
rubriques
code 7094
variante 28178
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME D'ASSIDUITE » (code 7094) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (367 octets) référence 9 variable(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite versee aux salaries de l'etablissement numero 49. Elle module la prime en fonction du nombre d'absences constatees, afin de recompenser les salaries presents et de penaliser ceux qui se sont absentes.
Le calcul ne s'applique que si le salarie appartient a l'etablissement 49. Dans ce cas, on commence par compter les absences en additionnant celles du mois precedent et celles du mois en cours. Toutefois, si une valeur d'absences a ete saisie manuellement (un nombre force), c'est cette valeur qui est retenue a la place du cumul automatique : cela permet a la paye de corriger ou d'ajuster le compteur lorsque c'est necessaire.
Trois situations sont ensuite possibles. Si le salarie n'a eu aucune absence, il touche la prime complete, calculee a partir d'un montant de reference propre a l'etablissement 49, proportionne a son horaire contractuel rapporte a l'horaire de l'etablissement sur le mois (quatre semaines). Si le salarie a eu exactement une absence sur les deux mois, la prime est divisee par deux : il percoit la moitie du montant complet. Si le salarie cumule deux absences ou plus, la prime tombe a zero : aucun versement.
En resume, la prime d'assiduite de l'etablissement 49 est entiere sans absence, reduite de moitie pour une seule absence, et supprimee a partir de deux absences, le tout sur une fenetre glissante de deux mois (mois precedent plus mois en cours), avec possibilite de forcer manuellement le nombre d'absences pris en compte. Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement le traitement si le nombre force vaut zero volontairement (il est alors considere comme "non saisi" et le cumul automatique est utilise), ce qui peut etre source d'ambiguite en cas de correction a zero voulue.
Éléments référencés
Données utilisées (9)