PRIME ASSIDUITE
rubriques
code 7031
variante 28115
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME ASSIDUITE » (code 7031) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (156 octets) référence 6 variable(s) et 1 fonction(s).
Explication
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite (volet "soins divers") a verser au salarie sur sa fiche de paie, en l'ajustant au prorata du temps de presence par rapport a l'horaire normal de l'etablissement.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime, puis on le reduit proportionnellement aux heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures theoriques de l'etablissement. Concretement, si un salarie travaille a temps partiel ou n'a pas effectue la totalite des heures attendues, la prime est diminuee dans la meme proportion. Une securite est posee : la prime versee ne peut jamais depasser le montant de reference initial, meme si le salarie a fait plus d'heures que l'horaire de l'etablissement.
La regle calcule egalement une valeur horaire equivalente de cette prime (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement). Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans le taux horaire utilise ailleurs en paie, par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes. L'usage exact de cette valeur n'est toutefois pas precise dans la regle elle-meme.
Enfin, une condition d'absence vient annuler totalement la prime : si le salarie presente des absences prises en compte (au-dela d'un certain seuil teste par la regle), la prime est ramenee a zero, quelle que soit la valeur calculee precedemment. Autrement dit, toute absence significative fait perdre integralement le benefice de la prime d'assiduite sur le mois concerne. La nature exacte des absences comptabilisees (maladie, conge, absence injustifiee, etc.) depend du parametrage du compteur d'absences en amont et n'est pas precisee ici.
Éléments référencés
Données utilisées (6)
Fonctions de calcul (1)