PRIME CEC
rubriques
code 6985
variante 28070
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME CEC » (code 6985) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (149 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette regle sert a calculer le montant de la prime de dialyse versee au salarie sur le mois, en tenant compte de ses absences eventuelles, et a preparer une valeur complementaire utilisee dans le taux horaire.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (le montant theorique plein) et on l'ajuste au prorata du temps reellement travaille. Concretement, on retire du temps de base les heures de conges payes, puis on compare ce temps "effectif" a la duree mensuelle de reference de l'etablissement. La prime versee correspond donc au montant plein, reduit proportionnellement aux jours de conges pris dans le mois. Si le salarie n'a pas pris de conges, il touche en principe le montant plein ; s'il a ete absent en conges, la prime diminue d'autant.
En parallele, la regle calcule une seconde valeur, destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : il s'agit du montant plein de la prime ramene a une heure de travail (montant divise par la duree mensuelle de l'etablissement). Cette valeur sert ailleurs dans la paye a enrichir le taux horaire de reference, par exemple pour le calcul d'heures supplementaires.
Enfin, une securite est posee : la prime calculee ne peut jamais depasser le montant plein de reference. Si, pour une raison liee aux compteurs d'heures (par exemple un nombre d'heures de base superieur a la duree de l'etablissement), le calcul donne un resultat superieur au montant plein, la prime est ramenee a ce montant plein. Autrement dit, le salarie ne peut pas toucher plus que la prime entiere prevue.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement le traitement des autres types d'absences (maladie, absences non remunerees) ; seuls les conges payes apparaissent dans la reduction au prorata.
Éléments référencés
Données utilisées (6)