ABSENCE AUTORISEE HRS SANS SOLDE
rubriques
code 6495
variante 28036
○ archivée
Période d'application : 1980-01-01 → 2000-12-31
À propos
Rubrique « ABSENCE AUTORISEE HRS SANS SOLDE » (code 6495) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2025-04-01. 4 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (3448 octets) référence 30 variable(s) et 1 fonction(s).
Explication
Cette rubrique calcule la retenue sur salaire correspondant a une absence en conge sans solde, exprimee en heures. Elle determine le montant a deduire de la paie, le taux horaire applique et le nombre d'heures d'absence a retenir, en distinguant deux situations : une absence couvrant la totalite du temps de travail ou une absence partielle.
Premier cas : si le salarie a des heures d'absence enregistrees. Lorsque ces heures correspondent exactement a la duree normale de travail (absence totale sur la periode), la retenue est egale au montant complet des elements fixes du salaire, le taux horaire est calcule en divisant ces elements fixes par les heures de base, et le nombre d'heures d'absence est reporte. Lorsque l'absence ne couvre qu'une partie du temps de travail, le taux horaire est calcule de la meme maniere, puis la retenue est obtenue en multipliant les heures d'absence par ce taux horaire (avec un signe negatif puisqu'il s'agit d'une deduction).
Deuxieme cas : si l'absence est saisie comme partielle (autre mode de saisie). La logique est identique : retenue totale du salaire fixe si l'absence couvre toute la duree de travail, sinon retenue proportionnelle aux heures reellement absentes. Dans ce cas, un commentaire automatique est ajoute precisant la periode d'absence (date de debut et date de fin de planning).
Enfin, la duree de l'absence en jours est calculee entre la date de debut et la date de fin, et plafonnee a 30 jours maximum, afin d'eviter qu'une absence longue ne depasse l'equivalent d'un mois sur le bulletin. Le resultat final est toujours une somme negative qui vient diminuer le salaire du mois.
Éléments référencés
Données utilisées (15)
Fonctions de calcul (1)
Historique de la règle (4 variantes)
Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.
| Version | Période | Statut | |
|---|---|---|---|
| 28036 | 1980-01-01 → 2000-12-31 | archivée | version affichée |
| 33043 | 2001-01-01 → 2019-05-31 | archivée | Consulter |
| 31060 | 2019-06-01 → 2025-03-31 | archivée | Consulter |
| 34351 | 2025-04-01 → None | en vigueur | Consulter |