INDEMNITE DE SUJETION DE NUIT

Cette règle calcule l'indemnité de sujétion de nuit versée au salarié, c'est-à-dire la compensation financière liée au travail effectué de nuit. Elle détermine à la fois un taux horaire majoré, un montant total d'indemnité et, dans certains cas, un repos compensateur. Deux situations d'exclusion sont prévues en tout début de règle pour l'établissement 53 : si le salarié a déjà des heures de nuit comptabilisées, ou s'il a déjà des heures enregistrées au titre d'une autre rubrique liée, la règle s'arrête immédiatement et aucune indemnité n'est calculée. Cela évite tout double paiement pour cet établissement. Dans le cas général (tous les autres établissements), l'indemnité est obtenue en appliquant au taux horaire du salarié un coefficient de majoration prévu pour les absences, puis en multipliant ce taux majoré par le nombre d'heures de nuit effectuées. Deux établissements bénéficient d'un traitement particulier. Pour les établissements 19 et 20, le calcul s'appuie sur le taux horaire spécifique du site de Massy, auquel on applique une majoration fixe de 13 %, et un repos compensateur est en plus accordé (proportionnel aux heures effectuées, selon un barème interne). Pour l'établissement 105, le taux horaire utilisé est un taux horaire alternatif propre à ce site, combiné au coefficient de majoration d'absence, et un repos compensateur est calculé à partir d'un compteur d'heures de repos dédié. En synthèse, la règle produit le montant de l'indemnité de nuit à payer, en adaptant automatiquement le taux horaire de référence et l'éventuel repos compensateur selon l'établissement du salarié, tout en bloquant le calcul pour l'établissement 53 lorsque des heures de nuit sont déjà saisies par ailleurs.