calcul tx hor pri assidu (e29)
rubriques
code 5040
variante 27899
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « calcul tx hor pri assidu (e29) » (code 5040) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (159 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette règle sert à calculer le taux horaire utilisé pour la prime d'assiduité (rubrique E29) de certains salariés. Concrètement, elle détermine, à partir de la prime de référence et du nombre d'heures de base du salarié, quel est le montant horaire à appliquer.
Le calcul ne se déclenche que dans un cas précis. Premièrement, il faut que le salarié appartienne à l'un des trois établissements identifiés par les codes 27, 28 ou 29. Si le salarié dépend d'un autre établissement, la règle ne fait rien et le taux n'est pas recalculé ici.
Ensuite, même au sein de ces établissements, deux conditions supplémentaires doivent être remplies en même temps : l'horaire de base du salarié doit être différent de zéro (autrement dit, il doit avoir un horaire renseigné, sinon une division serait impossible), et un indicateur appelé « test » doit lui aussi être différent de zéro. Ce second critère sert vraisemblablement de drapeau d'éligibilité ou d'activation de la prime, mais sa signification exacte n'est pas explicite dans la règle elle-même : il faudrait se référer au paramétrage qui alimente cette variable pour en confirmer le sens.
Lorsque toutes ces conditions sont réunies, la règle prend comme base de calcul le montant de la prime numéro 10 (prime10), puis divise cette base par l'horaire de base du salarié. Le résultat obtenu devient le taux horaire de la prime d'assiduité.
En dehors de ces situations (établissement non concerné, horaire de base à zéro ou indicateur « test » à zéro), aucun nouveau taux n'est calculé : les valeurs précédentes restent inchangées.
Éléments référencés
Données utilisées (5)