calcul tx hor pri assidu manip(e27)

Cette règle calcule le taux horaire de la prime d'assiduité pour le personnel de secrétariat, mais uniquement dans certains établissements et lorsque l'horaire de référence du salarié est connu. Concrètement, la règle ne s'applique qu'aux salariés rattachés à l'un des trois établissements identifiés par les codes 27, 28 ou 29. Pour tous les autres établissements, aucun calcul n'est effectué et la règle reste sans effet. Lorsque le salarié appartient bien à l'un de ces trois établissements, on vérifie ensuite que son horaire de base (le nombre d'heures de référence sur la période) est renseigné et différent de zéro. Cette vérification est une sécurité indispensable : sans horaire de base connu, il serait impossible de ramener la prime à un taux horaire (on ne peut pas diviser par zéro). Si ces deux conditions sont réunies, le calcul se fait en deux temps. D'abord, on prend le montant de la prime d'assiduité (désignée ici par la référence « prime10 ») comme base de calcul. Ensuite, on obtient le taux horaire en divisant ce montant de prime par le nombre d'heures de base du salarié. Le résultat représente donc combien « vaut » la prime d'assiduité rapportée à une heure de travail. Point d'ambiguïté à signaler : la règle ne précise pas ce qui se passe lorsque le salarié est dans les établissements 27, 28 ou 29 mais que son horaire de base est à zéro (par exemple en cas d'absence totale sur la période). Dans ce cas, le taux n'est tout simplement pas recalculé et conserve sa valeur antérieure ou par défaut. Il faudra vérifier avec le paramétrage global comment ce cas est traité en pratique.