PRIME QUALITE AS

rubriques code 1796 variante 27867 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME QUALITE AS » (code 1796) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (128 octets) référence 7 variable(s).

Explication

Cette regle calcule le montant de la prime qualite versee au salarie, en l'ajustant au prorata des heures reellement travaillees, et elle met aussi a jour le taux horaire pour tenir compte de cette prime. Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : il faut a la fois que l'etablissement du salarie corresponde au code 118, et que la constante associee a la prime ne soit pas nulle (autrement dit, qu'un parametre de reference soit bien renseigne et different de zero). Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne fait rien et la prime n'est pas attribuee par ce mecanisme. Lorsque les deux conditions sont reunies, deux choses se passent en meme temps. D'une part, la prime versee est calculee en prenant le montant de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (les heures qui le concernent personnellement sur la periode) puis en divisant par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures de l'etablissement touchera une prime reduite au prorata. D'autre part, un complement est calcule pour etre integre dans le taux horaire : on divise le montant de reference par les heures de l'etablissement, et ce resultat vient enrichir le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime). Point d'attention : la signification exacte de "Montant" et de "const" depend du parametrage CEGI de l'etablissement 118 ; il faudrait verifier dans la fiche de la rubrique a quel element ces variables renvoient pour confirmer le montant de reference utilise.

Éléments référencés