PRIME QUALITE ADM

rubriques code 1795 variante 27866 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME QUALITE ADM » (code 1795) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (126 octets) référence 7 variable(s).

Explication

Cette regle determine le montant de la prime qualite administrative versee au salarie, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire utilise pour d'autres calculs de paie. Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : l'etablissement du salarie doit porter le code 118, et une constante de reference (vraisemblablement le montant de base de la prime parametre quelque part) doit etre differente de zero. Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne fait rien et la prime n'est pas recalculee par cette formule. Lorsque les deux conditions sont reunies, deux operations sont effectuees. D'abord, la prime versee au salarie est calculee en prenant le montant de reference, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarie, puis en divisant le tout par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, le salarie touche une part de la prime proportionnelle a son temps de travail par rapport au temps de reference de l'etablissement : un salarie a temps plein percoit le montant complet, un salarie a temps partiel percoit une fraction proportionnelle. Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : le montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement. Ce complement permet que la prime soit egalement prise en compte dans le taux horaire servant ulterieurement, par exemple pour valoriser des heures supplementaires ou des absences. Ambiguites a verifier avec le parametrage : la nature exacte de la constante de declenchement et du montant de reference, et la signification precise du code etablissement 118.

Éléments référencés