PRIME OBJECTIF T2A

rubriques code 1772 variante 27850 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012010-08-31

À propos

Rubrique « PRIME OBJECTIF T2A » (code 1772) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette rubrique calcule la PRIME OBJECTIF T2A, une prime liée à l'atteinte des objectifs, versée uniquement à certaines périodes de l'année. Elle ne se déclenche qu'aux mois de janvier, avril, juillet et octobre, ce qui correspond à un versement trimestriel. Par ailleurs, cette prime est exclue de la base de calcul des congés payés : elle n'entre pas dans l'assiette servant à déterminer l'indemnité de congés. Le déclenchement dépend d'un indicateur d'éligibilité : la prime n'est calculée que si le salarié remplit la condition d'attribution (test d'éligibilité validé). Dans ce cas, le calcul s'effectue en deux étapes. D'abord, on détermine un montant de référence annuel en multipliant le salaire fixe du salarié par douze mois. Ensuite, on applique à ce montant annuel un taux d'objectif (exprimé en pourcentage) propre à cette prime, ce qui donne le montant effectivement versé au salarié sur le bulletin. En complément, la rubrique met à jour une donnée utilisée pour le calcul du taux horaire : le montant annuel de référence est divisé par le nombre d'heures travaillées dans l'établissement, afin d'ajuster le taux horaire du salarié en tenant compte de cette prime. Cet ajustement permet notamment que la prime soit correctement prise en compte dans le calcul d'autres éléments de paie indexés sur le taux horaire (comme les heures supplémentaires). Si le salarié n'est pas éligible, ou si le mois en cours ne fait pas partie des mois de versement, aucun calcul n'est effectué et la prime n'apparaît pas sur le bulletin.

Éléments référencés