PRIME TITULAIRE

Cette regle calcule le montant de la prime versee aux enseignants titulaires au titre des heures de vacation qu'ils ont effectuees. Concretement, elle determine ce que touche l'agent en multipliant le nombre d'heures de vacation realisees pendant la periode de paie par le taux unitaire applicable a chacune de ces heures. Le principe est simple : plus l'agent a assure d'heures de vacation, plus la prime augmente, dans une stricte proportionnalite. Si le taux horaire change (par exemple en cas de revalorisation), le montant evolue automatiquement avec lui. Inversement, si aucun nombre d'heures n'a ete saisi pour la periode, la prime sera nulle, puisque rien multiplie par le taux donne zero. Il n'y a ici ni plafond, ni plancher, ni condition particuliere d'eligibilite exprimee dans la regle elle-meme : le calcul s'applique de facon uniforme des lors que les deux elements (nombre d'heures et taux) sont renseignes. La verification de l'eligibilite de l'agent (statut de titulaire, droit a percevoir cette prime) est donc supposee realisee en amont, au moment ou les heures de vacation lui sont attribuees. L'effet sur le bulletin de paie est l'apparition d'une rubrique "PRIME TITULAIRE" dont le montant correspond exactement au produit obtenu. Ce montant vient s'ajouter aux autres elements de remuneration de l'agent pour la periode consideree. En pratique, cela signifie que toute correction du nombre d'heures saisies, ou toute modification du taux de vacation en vigueur, se repercutera directement et integralement sur la prime versee, sans calcul intermediaire ni regle de seuil a verifier.