PRIME IDE

rubriques code 1641 variante 27765 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012011-08-31

À propos

Rubrique « PRIME IDE » (code 1641) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette regle calcule la prime specifique versee aux salaries dont la qualification est "I.D.E." (Infirmier Diplome d'Etat). Elle determine le montant de la prime a verser sur le bulletin et met aussi a jour la valeur a integrer dans le taux horaire du salarie. Le calcul depend du coefficient hierarchique de l'agent. Premier cas : si le coefficient se situe strictement entre 245 et 270, la prime correspond au montant de reference proratise selon le rapport entre les heures de base du salarie et les heures de l'etablissement, diminue du complement de salaire deja verse. Ensuite, pour une serie de coefficients precis (272, 274, 277, 280, 283, 286 et 288), on applique le meme principe mais en retirant d'abord du montant de reference une decote qui augmente avec le coefficient : 5 points pour 272, 10 pour 274, 15 pour 277, 20 pour 280, 25 pour 283, 30 pour 286 et 35 pour 288. Le resultat est ensuite proratise sur les heures travaillees par rapport aux heures de l'etablissement. Une garantie est appliquee dans tous ces cas : si le resultat tombe en dessous de l'equivalent de 100 (proratise de la meme maniere), on retient ce plancher de 100. On soustrait ensuite le complement de salaire pour obtenir la prime finale. Dans chacun de ces cas, le systeme enregistre egalement la valeur a reintegrer dans le taux horaire, qui correspond simplement au montant de reference rapporte aux heures de base. A noter : le texte de la regle est tronque sur le coefficient suivant (29...), donc le traitement des coefficients superieurs n'est pas decrit ici.

Éléments référencés