PASSATION

rubriques code 1621 variante 27747 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012010-08-31

À propos

Rubrique « PASSATION » (code 1621) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette regle de paye determine le montant d'une prime versee au salarie, en lien avec une activite mesuree en vacations (heures ou seances de travail particulieres, par exemple des heures de cours, des gardes ou des interventions specifiques). Concretement, le calcul part de deux elements connus pour le salarie sur la periode de paye : d'une part le nombre de vacations effectuees, d'autre part le taux de base associe a ces vacations. Ces deux valeurs sont multipliees entre elles pour reconstituer la valeur totale du travail vacataire realise. Une fois ce total obtenu, la regle n'en retient qu'un quart : seuls 25 % de ce montant sont reverses au titre de la prime. Autrement dit, la prime represente toujours le quart de ce que rapporterait l'ensemble des vacations effectuees au taux de base. Il n'y a pas de condition particuliere, pas de plafond, pas de seuil minimum a atteindre : la formule s'applique de facon automatique des qu'il y a des vacations enregistrees. Si le salarie n'a effectue aucune vacation sur la periode, la prime est naturellement nulle. Plus le nombre de vacations augmente, plus la prime progresse de facon proportionnelle, dans les memes proportions que le taux de base applicable. L'effet final sur le bulletin de paye est l'ajout d'une ligne de prime dont le montant suit mecaniquement l'activite vacataire du mois : si le nombre de vacations double, la prime double ; si le taux de base est revalorise, la prime suit dans la meme proportion. Cette regle constitue donc un complement de remuneration directement indexe sur le volume reel de vacations realisees.

Éléments référencés

Données utilisées (3)