FORFAIT PAUSE NUIT
rubriques
code 1594
variante 27727
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « FORFAIT PAUSE NUIT » (code 1594) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (230 octets) référence 7 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant de la prime "Forfait Pause Nuit" ainsi que le taux unitaire associé, à partir du nombre de vacations effectuées, du taux horaire et d'une majoration applicable au travail de nuit.
Le calcul se déroule en trois temps.
D'abord, un contrôle d'exclusion est effectué : si le salarié remplit une condition qui le rend inéligible à cette prime (test d'exclusion non nul), la règle s'arrête immédiatement et aucune prime n'est versée. Les critères exacts de cette exclusion ne sont pas précisés ici et dépendent d'un paramétrage en amont.
Ensuite, la règle détermine combien de vacations de nuit prendre en compte. Deux cas sont possibles :
- Si un nombre de vacations a été saisi manuellement (forçage), c'est cette valeur qui est retenue, quel que soit le nombre réel constaté.
- Sinon, la règle utilise le nombre de vacations habituel, calculé automatiquement à partir du pointage ou du planning.
Ce mécanisme de forçage permet au gestionnaire de paye de corriger ou d'imposer ponctuellement un nombre de vacations, par exemple pour régulariser un mois ou tenir compte d'un cas particulier.
Enfin, la prime versée au salarié est obtenue en multipliant le nombre de vacations retenu par le taux horaire et par le coefficient de majoration de nuit. En parallèle, le taux unitaire affiché sur le bulletin (taux horaire majoré) est également calculé, sans tenir compte du nombre de vacations : il sert à documenter le tarif appliqué à chaque vacation de nuit.
Point d'attention : la nature exacte d'une "vacation" (durée, plage horaire) et le contenu du test d'exclusion ne sont pas définis dans cette règle et doivent être vérifiés dans le paramétrage général de la paye.
Éléments référencés
Données utilisées (7)