PRIME DE GARDE OASIS

rubriques code 1485 variante 27625 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012010-08-31

À propos

Rubrique « PRIME DE GARDE OASIS » (code 1485) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette règle calcule le montant de la prime de garde "Oasis" versée à un salarié, puis prépare l'élément qui viendra ajuster son taux horaire. Concrètement, la prime de garde est déterminée à partir de trois éléments combinés. On part du salaire de base du salarié, auquel on ajoute une part de sa prime individuelle proratisée selon le temps de travail : cette prime individuelle est ramenée au prorata des heures de base du salarié par rapport aux heures de référence de l'établissement. Autrement dit, si le salarié ne travaille pas à temps plein selon l'horaire de l'établissement, sa prime individuelle est ajustée proportionnellement avant d'être ajoutée au salaire de base. Le total ainsi obtenu (salaire de base + prime individuelle proratisée) est ensuite multiplié par le nombre de week-ends de garde effectués par le salarié sur la période, puis divisé par 24. Cette division par 24 correspond à la règle de répartition retenue par l'établissement pour ramener le montant à la valeur d'un week-end de garde. Dans un second temps, la règle calcule un montant complémentaire à intégrer dans le taux horaire du salarié : la prime de garde qui vient d'être obtenue est divisée par les heures de référence de l'établissement. Cet élément servira à majorer le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie (par exemple les heures supplémentaires), afin que la prime de garde soit bien prise en compte dans la rémunération horaire de référence. L'effet final pour le salarié est double : il perçoit la prime de garde correspondant à ses week-ends travaillés, et son taux horaire de référence est ajusté pour refléter cette prime.

Éléments référencés