PRIME DE FIDELITE

rubriques code 1425 variante 27585 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME DE FIDELITE » (code 1425) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (769 octets) référence 11 variable(s) et 4 fonction(s).

Explication

Cette règle calcule la prime de fidélité versée au salarié en fonction de son ancienneté dans l'entreprise, et ajuste en conséquence le taux horaire. Première étape : la règle détermine l'ancienneté du salarié. Elle compare la date du jour à sa date d'entrée. Si la date d'entrée n'a pas été renseignée (cas signalé par une date antérieure au 1er janvier 1900), l'ancienneté est considérée comme nulle. Sinon, elle est calculée en années, arrondie au centième inférieur. Ensuite, la règle vérifie si le salarié est éligible à la prime (indicateur « test_prime » activé). Si oui, deux paliers d'ancienneté sont examinés : - Au-delà d'1 an d'ancienneté, la prime correspond à un premier montant de référence, ajusté au prorata des heures réellement travaillées par rapport aux heures de l'établissement. - Au-delà de 3 ans d'ancienneté, la prime passe à un second montant de référence, plus élevé, avec le même prorata d'heures. Dans chaque cas, une part correspondante est également ajoutée au taux horaire du salarié. Cas particulier : si un troisième montant forfaitaire est défini (différent de zéro), il remplace purement et simplement les calculs précédents et devient le montant de la prime. À noter : pour le complément au taux horaire, la règle continue alors d'utiliser le deuxième montant de référence, ce qui peut sembler incohérent et mériterait d'être vérifié auprès du paramétrage. Enfin, si le salarié est marqué comme exclu de cette prime, la prime et l'ajustement du taux horaire sont remis à zéro, quels que soient les calculs précédents. L'exclusion a donc toujours le dernier mot.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (4)