PRIME DE RESPONSABILITE HEMOVIGILANCE

Cette regle calcule le montant verse au salarie au titre de la prime de responsabilite liee a l'hemovigilance, et prepare egalement la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire du salarie. Le calcul ne se declenche que dans un seul cas : lorsque l'indicateur "test_prime" est active (c'est-a-dire egal a 1). Concretement, cela signifie que la prime n'est attribuee qu'aux salaries reellement designes comme eligibles a cette responsabilite d'hemovigilance. Pour tous les autres salaries, la regle ne produit rien et aucun montant n'est verse. Lorsque la condition est remplie, deux elements sont determines en parallele. D'abord, le montant de la prime versee sur le bulletin est calcule au prorata du temps de travail : on part du montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures de base du salarie (son temps de travail effectif sur la periode) et on divise par les heures de reference de l'etablissement (l'horaire normal a temps plein). Ainsi, un salarie a temps partiel touche une prime reduite proportionnellement a son temps de presence, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant complet. Ensuite, la regle calcule une seconde valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de reference de la prime ramene a une heure de travail, obtenu en divisant ce montant par les heures de reference de l'etablissement. Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans la base de calcul d'autres elements de paie (heures supplementaires, conges payes, etc.), mais l'usage exact depend de la facon dont cette donnee est ensuite reprise ailleurs dans le parametrage.