CALCUL PRIME PRESENCE ET FIDELITE EC1

rubriques code 1398 variante 27558 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012010-08-31

À propos

Rubrique « CALCUL PRIME PRESENCE ET FIDELITE EC1 » (code 1398) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette regle calcule la prime de presence et de fidelite pour les salaries de l'etablissement 120. Le montant depend de l'anciennete du salarie, de sa qualification, du temps de travail de l'etablissement et du nombre de jours d'absence sur la periode. La regle commence par determiner l'anciennete en annees, calculee entre la date d'entree du salarie et la date du jour. Si la date d'entree n'est pas renseignee, l'anciennete est consideree comme nulle. Ensuite, deux baremes distincts sont appliques selon la qualification conventionnelle du salarie. Un bareme specifique est reserve au personnel soignant : infirmiers diplomes d'Etat (IDE, IDE cadre, IDE psy) et aides-soignants (y compris niveau 3). Pour tous les autres salaries de l'etablissement, un bareme general s'applique avec des montants differents. Dans les deux cas, la grille d'anciennete fonctionne par paliers identiques : aucune prime pendant la premiere annee, puis un montant croissant pour les tranches 1 a 3 ans, 3 a 5 ans, 5 a 9 ans, et au-dela de 9 ans. Le montant annuel correspondant a la tranche est divise par 3, puis ajuste au prorata du temps de travail du salarie par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement (heures de base / heures etablissement). Enfin, une condition d'assiduite s'applique a tous : si le salarie a cumule plus de 3 jours d'absence sur la periode, la prime est annulee et ramenee a zero, quelle que soit son anciennete ou sa qualification. Cette regle ne s'applique qu'a l'etablissement 120 ; ailleurs, aucune prime n'est calculee par cette formule.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (4)