PRIME AIDE OPERATOIRE
rubriques
code 1366
variante 27533
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME AIDE OPERATOIRE » (code 1366) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (208 octets) référence 7 variable(s).
Explication
Cette règle calcule la prime d'aide opératoire versée à un salarié, ainsi qu'un complément à intégrer dans son taux horaire. Elle s'appuie sur trois éléments : un montant de référence fixé par l'établissement, le nombre d'heures réellement travaillées par le salarié sur la période (heures de base), et le nombre d'heures de référence de l'établissement (généralement la durée mensuelle standard).
Par défaut, la prime versée correspond au montant de référence proratisé selon les heures effectivement travaillées : autrement dit, si le salarié travaille toutes les heures prévues, il touche la totalité du montant ; s'il en travaille moins, la prime est réduite proportionnellement. En parallèle, un montant unitaire (le montant de référence ramené à une heure d'établissement) est ajouté au taux horaire du salarié, ce qui permet de répercuter la prime dans le calcul des heures, notamment pour les heures supplémentaires ou majorées.
Un cas particulier s'applique à l'établissement dont le code est 114 : pour cet établissement, la prime n'est pas calculée à partir du montant général, mais à partir d'un montant spécifique propre à cet établissement. Le mode de calcul reste identique (proratisation selon les heures travaillées sur les heures de référence), seule la base de montant change. Le complément ajouté au taux horaire reste en revanche calculé sur le montant général, et non sur le montant spécifique à l'établissement 114.
Point d'ambiguïté à signaler : dans le cas de l'établissement 114, le complément intégré au taux horaire continue d'utiliser le montant général alors que la prime utilise le montant spécifique. Il faut vérifier si c'est un choix de gestion volontaire ou un oubli dans le paramétrage, car cela peut créer une incohérence entre la prime versée et sa répercussion sur le taux horaire.
Éléments référencés
Données utilisées (7)