VACATION BLOC ENDOSCOPIE
rubriques
code 417
variante 27421
○ archivée
Période d'application : 1980-01-01 → 2010-08-31
À propos
Rubrique « VACATION BLOC ENDOSCOPIE » (code 417) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.
Explication
Cette règle calcule le montant de la vacation versée à un agent ayant travaillé au bloc d'endoscopie, uniquement pour un établissement bien précis. Elle détermine combien sera payé en fonction du nombre d'heures effectuées et d'un taux horaire dédié à cette activité.
La règle ne s'applique que dans un cas unique : si l'établissement concerné est l'établissement numéro 107. En dehors de ce cas, rien n'est calculé par cette rubrique et aucune vacation n'est générée.
Lorsque cette condition est remplie, la règle procède ainsi :
D'abord, elle retient comme taux horaire de la vacation le taux spécifique prévu pour le bloc d'endoscopie. Ensuite, elle convertit ce taux en valeur « brute » en lui retirant deux fois une majoration de 10 % (autrement dit, le taux affiché est ramené à environ 82,6 % de sa valeur initiale, afin d'isoler la part de base hors charges ou hors majorations intégrées au taux). Puis elle multiplie ce taux brut par le nombre d'heures de vacation effectuées : on obtient ainsi le montant de la vacation, qui sert également de montant final de la rubrique.
Enfin, la règle ajoute automatiquement un commentaire sur le bulletin ou le suivi de paie, sous la forme « Vacation du » suivi de la date de début de la période, afin que le responsable paie et l'agent puissent identifier facilement à quelle vacation correspond ce montant.
En résumé : pour l'établissement 107 uniquement, la rubrique paie les heures de bloc d'endoscopie au taux dédié, ramené en valeur brute, et trace la date de la vacation dans un commentaire.
Éléments référencés
Données utilisées (9)