VAC CLS 1
rubriques
code 350
variante 27390
○ archivée
Période d'application : 1980-01-01 → 2010-08-31
À propos
Rubrique « VAC CLS 1 » (code 350) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.
Explication
Cette règle calcule le nombre de vacations effectuées par un agent et le montant correspondant à lui verser, à partir du temps qu'il a réellement travaillé. Elle prépare aussi un libellé qui apparaîtra sur le bulletin de paie pour identifier la période concernée.
Concrètement, le système commence par déterminer combien de vacations l'agent a réalisées : il divise le nombre d'heures qu'il a travaillées par la durée standard d'une vacation. Il calcule ensuite le montant à payer en multipliant ce nombre de vacations par le forfait prévu pour une vacation.
Vient ensuite une vérification importante, qui sert de garde-fou. Si l'agent a travaillé moins de 5 heures sur la période, la règle considère qu'aucune vacation complète n'est due : le nombre de vacations retenu pour le plafond est ramené à zéro. Autrement dit, en dessous de ce seuil minimal d'activité, l'agent ne se voit pas comptabiliser de vacation. En revanche, si l'agent a travaillé 5 heures ou plus, le nombre de vacations retenu est arrondi à une décimale, ce qui permet de tenir compte des demi-vacations ou fractions sans donner un chiffre trop précis.
Enfin, la règle prépare automatiquement le commentaire qui figurera sur la fiche de paie : il indique qu'il s'agit d'une vacation et précise la date de début de la période concernée, afin que le salarié et le service paie puissent facilement identifier à quoi correspond cette ligne de rémunération.
Éléments référencés
Données utilisées (8)
Fonctions de calcul (1)