GARDES NUIT DIMANCHE/FERIE

Cette regle calcule la remuneration et le decompte des gardes de nuit effectuees un dimanche ou un jour ferie, pour certains etablissements seulement. Elle ne s'applique que si l'etablissement du salarie porte le code 58 ou le code 59. Dans tous les autres etablissements, la regle ne produit rien et la rubrique reste sans effet. Lorsque la condition d'etablissement est remplie, quatre informations sont produites. D'abord, le montant a payer est obtenu en multipliant le nombre de gardes realisees par le tarif unitaire d'une garde de nuit. Ensuite, le nombre d'heures correspondant est calcule en multipliant le nombre de gardes par la duree horaire d'une garde de nuit en dimanche ou ferie (cette duree etant un parametre defini ailleurs). La rubrique est egalement marquee comme exclue du regroupement appele RAG, ce qui signifie qu'elle ne sera pas integree dans ce cumul lors des traitements ulterieurs. Enfin, un compteur dedie aux repas de dimanche est incremente a hauteur de deux unites par garde effectuee, ce qui correspond vraisemblablement a deux repas pris en charge pour chaque garde de nuit dominicale ou feriee. En resume, pour les seuls etablissements 58 et 59, la regle paie les gardes de nuit du dimanche ou des jours feries, valorise le temps de travail correspondant, sort cette rubrique d'un cumul specifique et provisionne deux repas par garde. Point d'attention pour le service paie : la signification exacte du cumul RAG et la nature des deux unites du compteur repas (repas en nature, indemnite, ou simple decompte statistique) dependent du parametrage general et meriteraient une verification.