VAC. SERV. REACHIR IDE NUIT
rubriques
code 226
variante 27324
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « VAC. SERV. REACHIR IDE NUIT » (code 226) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (277 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant à verser pour les vacations de service en classe (IDE de jour), ainsi que le taux horaire effectivement appliqué pour cette rubrique.
Par défaut, le calcul part du taux de service normal : le montant correspond au nombre d'heures effectuées multiplié par ce taux normal, et le taux retenu est le taux normal.
Ensuite, la règle examine deux situations particulières qui peuvent modifier ce calcul.
Premier cas : si l'agent est identifié comme débutant (indicateur "code débutant" renseigné), on remplace le calcul précédent. Le montant est recalculé avec le nombre d'heures multiplié par le taux de service débutant, et le taux retenu devient le taux débutant. Autrement dit, un débutant ne touche pas le taux normal mais un taux spécifique à son statut.
Deuxième cas : si un taux forcé a été saisi manuellement (valeur différente de zéro), il prend le dessus sur tout le reste. Le montant est alors recalculé avec le nombre d'heures multiplié par ce taux forcé, et c'est ce taux forcé qui est retenu. Cela permet à un gestionnaire de paye d'imposer ponctuellement un taux particulier, par exemple dans une situation exceptionnelle.
L'ordre de traitement est important : le taux forcé est testé après le taux débutant, donc s'il est renseigné, il écrase aussi bien le taux normal que le taux débutant. La priorité finale est donc : taux forcé, puis taux débutant, puis taux normal par défaut.
À noter : la règle suppose que les trois taux (normal, débutant, forcé) sont déjà disponibles au moment du calcul ; leur origine (grille, paramétrage agent, saisie) n'est pas précisée ici.
Éléments référencés
Données utilisées (6)