RAPPEL D'HEURES

rubriques code 8450 variante 222 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « RAPPEL D'HEURES » (code 8450) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (514 octets) référence 9 variable(s).

Explication

Cette rubrique calcule le montant d'un rappel d'heures, c'est-a-dire la somme due au salarie pour des heures de travail (souvent supplementaires) qui sont versees a posteriori. Elle determine deux choses : le taux horaire a appliquer et le montant final du rappel. Premier cas : si un taux horaire a ete saisi manuellement pour ce rappel, on utilise directement ce taux. Le montant verse correspond alors au nombre d'heures supplementaires concernees, multiplie par ce taux horaire saisi, puis majore selon le taux de majoration prevu (par exemple +25%, +50%, etc., selon le type d'heures). Dans ce cas, le calcul s'arrete la. Deuxieme cas : si aucun taux horaire n'a ete saisi, le taux horaire est reconstitue automatiquement a partir du salaire de base (elements fixes) divise par le nombre d'heures de reference du mois. Le montant du rappel est ensuite calcule selon la meme logique : heures supplementaires multipliees par ce taux horaire reconstitue, puis majorees. Cas particulier de l'etablissement 50 : pour les salaries rattaches a cet etablissement specifique, le taux horaire est recalcule a partir d'une base salariale propre a cet etablissement (et non la base generale), toujours divisee par le nombre d'heures de reference. Le montant est alors recalcule en consequence avec la majoration. Point d'attention : la regle nominale (cas par defaut) est ecrasee par le cas etablissement 50 lorsque les deux s'appliquent, ce qui est bien le comportement attendu. La signification exacte du code etablissement 50 (quel site ou quelle entite) depend de votre parametrage interne et meriterait d'etre confirmee aupres du parametreur paie.

Éléments référencés