Rubrique « ABSENCE HEURES FORMATION » (code 6530) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2025-04-01. 3 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (3572 octets) référence 28 variable(s) et 1 fonction(s).
Explication
Cette règle calcule la retenue à appliquer sur le bulletin de paie lorsqu'un salarié s'absente pour suivre une formation. Elle détermine le montant à déduire, le taux horaire de référence et le nombre d'heures concernées, puis renseigne automatiquement un commentaire mentionnant la période d'absence.
Premier cas : l'absence couvre la totalité de l'horaire habituel du salarié. La règle retient alors l'intégralité du salaire de base correspondant (montant déduit en négatif) et recalcule le taux horaire à partir de ce salaire et de l'horaire de base.
Deuxième cas : l'absence ne couvre qu'une partie de l'horaire. Le taux horaire est calculé de la même façon, puis le montant retenu correspond aux heures d'absence multipliées par ce taux (en négatif). Le nombre d'heures retenu sur le bulletin reflète les heures réellement absentes.
Troisième cas : il existe en plus une absence partielle planifiée (par exemple une demi-journée de formation programmée). Si cette absence partielle correspond à l'horaire complet, la règle déduit la totalité du salaire ; sinon elle ne retient que les heures partielles concernées au taux horaire calculé. Dans ce cas, le commentaire reprend les dates de la période planifiée plutôt que celles de l'absence globale.
La règle calcule également la durée de l'absence en jours entre la date de début et la date de fin, plafonnée à 30 jours maximum (utile pour les cumuls mensuels).
Enfin, une disposition spécifique concerne l'établissement numéro 65 : pour les salariés ayant un contrat particulier, les heures d'absence sont reportées dans un compteur dédié « hors brut » et la durée en jours est comptabilisée comme absence hors congés payés, ce qui permet un suivi distinct dans les états de paie.