Heures d'absence congés payés
rubriques
code 6848
variante 16366
○ archivée
Période d'application : 1980-01-01 → 2010-08-31
À propos
Rubrique « Heures d'absence congés payés » (code 6848) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.
Explication
Cette règle calcule le nombre d'heures d'absence à comptabiliser sur le bulletin de paie lorsqu'un salarié prend des jours de congés payés. Elle convertit un nombre de jours de congés en un volume d'heures correspondant, afin que l'absence puisse être valorisée et déduite (ou indemnisée) en cohérence avec le temps de travail habituel du salarié.
Le calcul repose sur trois éléments. D'une part, l'horaire de base du salarié, c'est-à-dire le volume mensuel d'heures normalement travaillées selon son contrat (par exemple 173,33 heures pour un temps plein, ou un horaire réduit pour un temps partiel). D'autre part, le nombre de jours de congés payés effectivement posés sur la période de paie concernée. Enfin, un diviseur fixe de 30, qui représente le mois standard de référence utilisé pour ramener l'horaire mensuel à une valeur journalière moyenne.
Concrètement, on commence par calculer la valeur d'une journée de congé en heures, en divisant l'horaire mensuel de base par 30 jours. On multiplie ensuite ce résultat par le nombre de jours de congés pris pour obtenir le total des heures d'absence à imputer au titre des congés payés.
L'effet sur le bulletin est direct : le résultat alimente la rubrique « Heures d'absence congés payés » et sert de base au traitement des congés (déduction des heures normales, calcul de l'indemnité de congés payés, ajustement du temps travaillé du mois). Si aucun jour de congé n'est saisi, la rubrique reste à zéro et n'a aucun impact sur la paie. Plus le salarié pose de jours, plus le volume d'heures correspondant augmente proportionnellement, en gardant la même équivalence journalière quel que soit le mois civil réel.
Éléments référencés
Données utilisées (3)