SOLDE HRS NUIT NON RECUPEREES

Cette règle calcule le montant à verser au salarié au titre du solde des heures de nuit non récupérées, ainsi que le taux horaire appliqué pour ce calcul. Le principe général est simple : on multiplie le nombre d'heures de nuit non récupérées par un taux horaire, mais ce taux dépend de l'établissement auquel le salarié est rattaché. Quatre situations sont prévues, une par établissement : - Pour les établissements numéro 19 et 20, le taux retenu est le taux horaire de Massy. Le solde versé correspond alors au nombre d'heures multiplié par ce taux. - Pour l'établissement numéro 27, le taux appliqué est la somme de deux éléments : le taux dit « SC » et le taux d'assiduité. Le solde est calculé en multipliant les heures par ce taux combiné, ce qui revient à valoriser à la fois la base et la prime d'assiduité sur ces heures. - Pour l'établissement numéro 37, c'est le taux horaire des « fixes » qui est utilisé. - Pour l'établissement numéro 105, c'est un troisième taux horaire spécifique (taux horaire n°3) qui s'applique. Dans tous les cas, la règle renseigne deux informations : le montant total (solde) et le taux unitaire retenu, ce qui permet de justifier le calcul sur le bulletin. Point d'attention : la règle ne précise rien pour les établissements autres que 19, 20, 27, 37 et 105. Pour ces établissements non listés, aucun solde ni taux n'est calculé par cette règle, ce qui peut signifier soit qu'ils ne sont pas concernés, soit qu'un autre paramétrage prend le relais ailleurs. Il serait prudent de le vérifier si de nouveaux établissements sont créés.