HORAIRE MENSUEL
rubriques
code 170
variante 11
○ archivée
Période d'application : 2000-01-01 → 2019-05-31
À propos
Rubrique « HORAIRE MENSUEL » (code 170) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2019-06-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (212 octets) référence 8 variable(s).
Explication
Cette règle détermine le nombre d'heures de travail à retenir pour le mois courant, qui servira ensuite de base au calcul du salaire et des autres éléments de paie liés au temps de présence.
Le point de départ est l'horaire mensuel théorique du salarié (le volume d'heures prévu pour un mois complet). Si cet horaire mensuel est renseigné (différent de zéro), la règle examine le nombre de jours de présence du salarié sur la période :
- Si le salarié a été présent moins de 30 jours dans le mois, l'horaire retenu est calculé au prorata : on prend l'horaire mensuel théorique, on le multiplie par le nombre de jours de présence, puis on divise par 30. Autrement dit, le salarié ne se voit affecter que la part d'heures correspondant à sa présence effective.
- Si le salarié a été présent l'intégralité du mois (30 jours), on lui attribue la totalité de son horaire mensuel théorique, sans réduction.
Ensuite, la règle prévoit un mécanisme de forçage manuel. Si un nombre d'heures forcé a été saisi par le gestionnaire de paie (c'est-à-dire si cette valeur n'est pas laissée à -1, qui signifie "non utilisée"), alors ce nombre d'heures saisi remplace purement et simplement le calcul précédent. La valeur forcée est prioritaire sur tout, y compris sur le prorata de présence.
En résumé : l'horaire du mois correspond par défaut à l'horaire théorique ajusté selon les jours de présence du salarié, mais le service paie garde la possibilité d'imposer manuellement un nombre d'heures précis pour gérer les cas particuliers (régularisation, situation exceptionnelle, etc.).
Éléments référencés
Données utilisées (7)
Historique de la règle (2 variantes)
Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.
| Version | Période | Statut | |
|---|---|---|---|
| 11 | 2000-01-01 → 2019-05-31 | archivée | version affichée |
| 31066 | 2019-06-01 → None | en vigueur | Consulter |