PREVOYANCE SAL MAINTENU 60/40

Cette règle calcule la part salariale de la prévoyance lorsque le salaire du collaborateur est maintenu selon une répartition 60/40. Concrètement, elle détermine le montant que le salarié doit prendre en charge au titre de la prévoyance pendant une période où son salaire est partiellement maintenu. Le calcul est simple : on prend le montant de l'indemnité de référence et on en retient 40 %. Ce résultat est ensuite enregistré dans la zone de saisie de la prévoyance, qui servira de base pour la retenue effective sur le bulletin de paie du salarié. La logique sous-jacente correspond à un schéma classique de maintien de salaire partagé : l'employeur prend en charge 60 % et le salarié supporte 40 % de la cotisation de prévoyance. Cette règle ne traite ici que la part salariale (les 40 %) ; la part patronale doit logiquement être calculée par une autre règle complémentaire dans le paramétrage. Effet pratique sur la paie : pour chaque salarié concerné par ce dispositif de maintien 60/40, le bulletin affichera une retenue de prévoyance égale à 40 % du montant d'indemnité retenu comme base. Si l'indemnité de base évolue (changement de situation, ajustement du maintien), la retenue suit automatiquement la même proportion. Point d'attention ou ambiguïté : la règle ne précise pas ici quelle indemnité sert exactement de base de calcul (indemnité brute, nette, plafonnée, etc.), ni les conditions de déclenchement de ce maintien 60/40 (type d'absence, ancienneté, statut). Ces éléments doivent être définis ailleurs dans le paramétrage ou dans la convention applicable. Il convient donc de vérifier que l'indemnité fournie en entrée correspond bien à l'assiette voulue par l'entreprise.